Informations générales
Transport
Vous voulez savoir si votre enfant a droit au transport scolaire? Vous voulez connaître l’information détaillée de son transport : circuit(s) d’autobus, heure et lieu d’embarquement/débarquement, transfert(s) et case de stationnement?
Rendez-vous directement dans la section « Transport », sous l’onglet « Coordonnées de transport ». Vous aurez à entrer le numéro de fiche de l’élève, le code postal de votre résidence et l’information vous sera accessible.
Pour communiquer avec le Service du transport :
Téléphone : 450 569-2226
Courriel : transportscolaire@csrdn.qc.ca
Qui a droit au transport scolaire?
Les élèves qui fréquentent leur école de bassin et qui demeurent à :
Plus de 2 kilomètres pour un élève du secondaire.
Plus de 1,6 kilomètre pour un élève du primaire (4e, 5e et 6e année).
Plus de 1,4 kilomètre pour un élève du primaire (1re, 2e, et 3e année).
Plus de 300 mètres pour un élève du préscolaire 5 ans.
Quelle distance mon enfant aura-t-il à marcher jusqu’à l’arrêt d’autobus?
500 mètres et moins pour l’élève du secondaire.
300 mètres et moins pour l’élève du primaire.
250 mètres et moins pour l’élève du préscolaire 5 ans.
Exceptionnellement, la distance de marche à l’arrêt peut excéder les normes dans les cas suivants :
Un cul de sac.
Un chemin trop étroit.
Un chemin privé.
Un chemin où l’autobus devrait faire marche arrière, etc.
Inscription de l’élève dans un programme régional.
L’élève doit se présenter au point d’arrêt au moins cinq minutes avant l’arrivée de l’autobus.
Et si mon enfant a une deuxième adresse?
L’élève peut bénéficier d’une deuxième adresse de transport si :
L’adresse de garde partagée se situe dans le même bassin que celle de sa résidence principale et de l’école fréquentée et que son application n’entraîne aucun coût supplémentaire.
L’adresse de la gardienne se situe dans le même bassin que celle de la résidence de l’élève et de l’école fréquentée et revêt un caractère permanent, c’est-à-dire cinq jours par semaine, minimalement tous les matins ou tous les soirs.
Un changement ou ajout d’adresse?
Vous devez vous présenter au secrétariat de l'école avec deux preuves de résidence parmi les suivantes :
Documents liés
Un délai d’une semaine est habituellement requis pour que le Service de l’organisation scolaire et du transport puisse faire la validation du droit au transport et l’assignation de l’élève dans un circuit d’autobus.
Mon enfant fréquente le service de garde de l’école, peut-il prendre l’autobus scolaire à l’occasion?
L'élève qui fréquente le service de garde de son école 5 jours par semaine, matins et soirs, ne peut en aucun temps bénéficier du transport scolaire.
L'élève qui est inscrit au service de garde 5 matins a droit au transport le soir seulement (si l'élève est admissible selon l'adresse MEES).
L'élève qui est inscrit au service de garde 5 soirs a droit au transport le matin (si l'élève est admissible selon l'adresse MEES).
Mon enfant n’a pas droit au transport mais peut-il profiter d’une place disponible?
Si vous demeurez à plus de 800 mètres de l’école, il est possible de bénéficier d’une place disponible en faisant une demande d’accommodement.
Au primaire, le Service de l’organisation scolaire et du transport accorde des places disponibles aux élèves les plus jeunes et les plus éloignés. Le service traitera l’ensemble des demandes des élèves du préscolaire, ensuite de la 1re année, ainsi de suite.
Au secondaire, le Service de l’organisation scolaire et du transport traitera prioritairement :
Les élèves à l’intérieur de la distance de marche, les plus jeunes et les plus éloignés.
Les élèves en garde partagée, les plus jeunes et les plus éloignés.
Les élèves en choix d’école par ordre décroissant de niveau (5e secondaire., 4e secondaire., 3e secondaire, et ainsi de suite).
Il est très important de noter que votre demande peut être refusée par manque de places disponibles dans les autobus de transferts et/ou dans les circuits réguliers. Conséquemment, votre enfant ne pourra bénéficier du transport scolaire pour l’année en cours.
Le privilège d’un transport obtenu par accommodement est valide une année seulement et peut être retiré en tout temps, dans l’éventualité où des élèves admissibles au transport arrivent en cours d’année. Les élèves choisis doivent obligatoirement se rendre à un arrêt existant, aucun nouvel arrêt ne sera ajouté.
Pour faire une demande, les parents doivent remplir le formulaire de demande de place disponible (accommodement) en ligne avant le 10 septembre de chaque année.
Pour connaître la réponse à votre demande d’accommodement et, en cas de réponse positive, les coordonnées de transport, nous vous invitons à venir consulter notre site Internet dans la section « Transport », sous l’onglet « Coordonnées de transport ».
Pour toutes les demandes transmises avant le 10 septembre, l’information sera disponible à partir du 1er octobre pour les élèves du primaire et à compter du 15 octobre pour les élèves du secondaire. Pour les demandes transmises après le 10 septembre, l’information sera disponible à compter du 1er novembre ainsi que tout au long de l’année scolaire.
Quel équipement mon enfant peut-il apporter dans l’autobus?
Seuls les bagages à main pouvant être portés sur les genoux, ne dépassant pas le dossier de la banquette face à l’élève, ne prenant pas la place d’un autre élève, seront acceptés dans l’autobus, sans arrimage (sac d’école, boîte à lunch, sac de sport de dimension raisonnable, boîtier non volumineux).
Les objets comme un sac de hockey ou un instrument de musique volumineux doivent être arrimés par l’élève sur les bancs situés à l’avant du véhicule en utilisant une attache à boucle.
Cependant, aucun élève ne pourra monter à bord d’un autobus scolaire avec un sac de hockey ou un instrument de musique volumineux avant d’avoir obtenu une réponse positive à sa demande de place disponible.
Les parents des élèves qui désirent faire transporter ce type d’équipement doivent remplir un formulaire de demande de place disponible (accommodement) en ligne avant le 10 septembre de chaque année.
Les items suivants sont jugés non transportables : les planches à roulettes, les trottinettes, les équipements de ski, les planches à neige, les bâtons de hockey, les traîneaux ou toboggans, tout animal, peu importe la taille, sauf le chien d’assistance.
Pour connaître la réponse à votre demande d’accommodement pour un équipement, nous vous invitons à venir consulter notre site Internet dans la section « Parents », sous l’onglet « Coordonnées de transport ». Pour toutes les demandes transmises avant le 10 septembre, l’information sera disponible à partir du 1er octobre pour les élèves du primaire et à compter du 15 octobre pour les élèves du secondaire. Pour les demandes transmises après le 10 septembre, l’information sera disponible à compter du 1er novembre ainsi que tout au long de l’année scolaire.
Un problème de comportement dans l’autobus?
La direction d’école est responsable de l’application des mesures disciplinaires touchant le comportement de l’élève dans l’autobus scolaire. Donc, toutes les plaintes qui traitent du comportement d’un élève, signifiées par les parents et les conducteurs d’autobus, doivent être dirigées vers l’école.
La direction d’école, selon la gravité de l’offense, impose à l’élève des mesures disciplinaires.
Pour des plaintes concernant un conducteur d’autobus scolaire, veuillez nous en informer en appelant à la ligne du transport scolaire au (450) 569-2226.
Quoi faire en cas de tempêtes?
Dans la mesure du possible, la décision de fermer les écoles est prise avant six heures quinze (6 h 15) du matin et annoncée dans les médias, dans les médias sociaux ainsi que sur la page d’accueil du site Internet de la commission scolaire.
Si une école primaire ferme en cours de journée, la direction déploie un dispositif d’urgence permettant de communiquer rapidement avec les parents afin que l’élève soit pris en charge.
Qui dois-je contacter si ma rue est mal déneigée et que je suis inquiet pour la sécurité de mon enfant?
La responsabilité de déneiger les rues incombe à votre municipalité et c’est avec elle que vous devez communiquer.
L’ajout d’un brigadier à l’intersection près de chez nous est souhaitable. À qui dois-je acheminer ma requête?
À votre municipalité puisque c’est elle qui désigne et gère les brigadiers scolaires.
Je suis inquiet car la signalisation dans notre rue n’est pas adéquate et les voitures roulent trop vite. À qui dois-je en faire part?
Vous devez communiquer avec votre municipalité ou votre service de police.
Est-ce qu’un choix d’école donne droit au transport?
L’élève qui choisit un établissement autre que celui de son bassin n’est pas admissible au transport scolaire.
Quelles sont les mesures de sécurité à respecter à bord de l’autobus?
Vous pouvez trouver l’information en consultant l'onglet sécurité de la section Transport.