Règlements et politiques
À propos
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- Conseil d'administration du Centre de services scolaire de la Rivière-du-Nord
- Les Services du CSSRDN
- Plan d'engagement vers la réussite
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- Taxe scolaire
- Prévention de l'intimidation et de la violence
- Règlements et politiques
- Procédure d'examen d'une plainte
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- Publications
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- Service aux entreprises
- Assurances
- Fournisseurs
- Appels d'offres
Règlements et politiques
Règlements
Service du secrétariat général et des communications
0203
Règlement fixant l'heure, la date et le lieu des séances du conseil des commissaires et du comité exécutif
0204
Règlement permettant aux commissaires de participer à une séance du conseil des commissaires à l'aide de moyens de communication
0320
Règlement de délégation de pouvoirs
0903
Règlement relatif à l'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
0903-1
Formulaire de plainte
0904
Code d'éthique et de déontologie applicable aux commissaires adopté le 26 juin 2012
0904-1
Formulaire de déclaration d'intérêts du commissaire
Politiques
Direction générale
1306
Code d'éthique et de déontologie applicable aux gestionnaires et aux employés
1306
Code d'éthique et de déontologie applicable aux gestionnaires et aux employés - Formulaire de déclaration d'intérêt
1306
Code d'éthique et de déontologie applicable aux gestionnaires et aux employés - Déclaration du gestionnaire
1902
Politique linguistique institutionnelle
1905
Politique concernant les projets particuliers à caractère régional (programmes régionaux) dans les écoles
1911
Politique de gestion des risques de corruption et de collusion dans le processus de gestion contractuelle
Service de l'organisation scolaire et du transport
1901
Politique relative au respect du calendrier scolaire
2102
Comptabilisation des élèves au 30 septembre (changement d'école)
3601
Politique relative à l'admission, à l'inscription et à la répartition des élèves au secteur de la formation générale préscolaire, primaire et secondaire
6901
Politique relative au transport scolaire
6908
Politique relative au maintien ou à la fermeture d'une école
Service des ressources éducatives
2104
Admissibilité exceptionnelle à l'éducation préscolaire, primaire
2401
Politique d'évaluation des apprentissages
2406
Règles de passage d'un élève de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire et du 1er au 2e cycle secondaire
2408
Organisation des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
2410
Supervision pédagogique
2420
Politique d'évaluation des apprentissages de l'éducation des adultes et de la formation professionnelle
2501
Politique culturelle
2502
Valorisation de la formation professionnelle
3201
Politique sur les services d'enseignement à domicile ou en milieu hospitalier
3203
Politique relative aux services de garde en milieu scolaire
3206
Programme-cadre des services complémentaires
3207
Politique d'encadrement du recours à une mesure contraignante
Service des ressources financières
5305
Politique de frais de déplacement, de repas et de séjour
5314
Politique de surveillance des élèves
5315
Politique de délivrance d'un reçu officiel pour don de charité
5316
Politique relative aux contributions financières pouvant être exigées
6601
Politique de location des locaux
Service des ressources humaines
4802
Politique concernant l'alcool, les drogues et les médicaments en milieu de travail
0501
Politique de gestion des directions d'établissement des Laurentides, section Rivière-du-Nord
0502
Politique de gestion de l'Association québécoise des cadres scolaires
0504
Normes et modalités de transfert et d'intégration au 1er juillet 1998
1305
Absences du personnel de direction pour participation à des réunions, des colloques, etc.
4101
Politique de dotation
4104
Politique pour contrer le népotisme
4105
Politique relative à l'accueil et l'intégration des nouveaux employés
4107
Politique relative à l'accès à l'égalité en emploi
4302
Politique d'évaluation du personnel
4502
Politique des congés sans traitement, des congés sabbatiques à traitement différé et des congés par retraite progressive
4504
Politique sur la présence lors des fermetures d'établissement pour tempêtes de neige ou circonstances exceptionnelles
4601
Période de négociation de convention collective
4602
Grève illégale
4800
Politique de santé, sécurité et assiduité au travail
4904
Prévention du harcèlement et gestion des plaintes
8901
Politique de civilité envers les employés
Service des ressources matérielles
6101
Politique d'approvisionnement
6101-1
Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord
6402
Politique d'aménagement et d'entretien des équipements récréatifs dans les cours d'écoles et les parcs-écoles
6502
Politique de prêt des équipements
6502-1
Formulaire de prêt des équipements
6503
Politique relative au surplus de matériel - Aliénation des biens
Service du secrétariat général et des communications
0901
Révision d'une décision
0901
Révision d'une décision - Formulaire
1908
Sollicitation au sein de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord et de ses établissements
3202
Politique alimentaire
3202
Politique alimentaire - Exigences qualitatives et quantitatives des aliments
7110
Politique relative à l'utilisation des médias sociaux
8102
Politique concernant les relations des établissements avec les fondations
8104
Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie scolaire
8105
Politique visant à définir les règles entourant la tenue d'élections et devant être suivies par les établissements et la commission scolaire
8107
Politique relative à l'utilisation des normes graphiques et de communications écrites
8201
Système de classement uniforme - Création des dossiers
8203
Transfert de documents semi-actifs et inactifs au secrétariat général autres que les dossiers des élèves
8209
Politique relative à la gestion des dossiers de l'élève
8208
Collecte, conservation, utilisation des renseignements nominatifs et protection des renseignements personnels
Service des technologies de l'information
7111
Politique de gestion du réseau informatique de la CSRDN
7113
Politique relative à l'utilisation des technologies de l'information
7115
Politique sur la sécurité de l'information
Directives
Service des ressources éducatives
2302
Directive relative aux frais pour le matériel scolaire et les activités lors d'un changement d'école
Service des ressources humaines
1907
Directive relative au financement du salaire et des frais de subsistance du personnel