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Brèves du conseil des commissaires

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Accueil À propos Conseil des commissaires et comités Brèves du conseil des commissaires

Brèves du conseil des commissaires - 13 novembre 2019

DEMANDE D’AUTORISATION EN LIEN AVEC LE MANDAT POUR LES SERVICES PROFESSIONNELS EN INGÉNIERIE MÉCANIQUE ET ÉLECTRIQUE POUR LE PROJET DE RÉNOVATION DES SYSTÈMES D... Lire la suite
18 novembre 2019

Brèves du conseil des commissaires - 15 octobre 2019

DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS DU 30 JUIN 2019   Le conseil des commissaires a adopté à titre de dépôt les états financiers et le rapport du vérificateur externe so... Lire la suite
17 octobre 2019

Brèves du conseil des commissaires - 17 septembre 2019

DEMANDE D’AUTORISATION EN LIEN AVEC LE MANDAT POUR LES SERVICES PROFESSIONNELS EN INGÉNIERIE CIVILE POUR LE PROJET DE RÉNOVATION DES STATIONNEMENTS, DES AIRES P... Lire la suite
19 septembre 2019

Brèves du conseil des commissaires - 20 août 2019

NOMINATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA RIVIÈRE-DU-NORD (CSRDN) AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE DIFFUSION EN SCÈNE   Le conseil des commissa... Lire la suite
21 août 2019

Brèves du conseil des commissaires - 18 juin 2019

PLAN QUINQUENNAL DE MAINTIEN D’ACTIFS IMMOBILIERS 2019-2023 DU SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES   Le conseil des commissaires a adopté le Plan quinquennal de ... Lire la suite
20 juin 2019

Brèves du conseil des commissaires - 21 mai 2019

PLAN DE RÉPONSE POUR DES ÉTABLISSEMENTS SÉCURITAIRES (PRES) – MODALITÉS D’AVIS ET MODALITÉS DE FORMATION   Le conseil des commissaires a résolu à l’effet de mod... Lire la suite
24 mai 2019

Brèves du conseil des commissaires - 23 avril 2019

PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES 2019-2022 CONSULTATION   Le conseil des commissaires a autorisé le lancement de la consultation en ... Lire la suite
26 avril 2019

Brèves du conseil des commissaires - 26 mars 2019

LANCEMENT DE CONSULTATION – OBJECTIFS ET PRINCIPES DE RÉPARTITION DES RESSOURCES   Le conseil des commissaires a autorisé le lancement de la consultation relati... Lire la suite
29 mars 2019

Brèves du conseil des commissaires - 26 février 2019

ADOPTION DU BUDGET RÉVISÉ 2018-2019   Le conseil des commissaires a adopté le budget révisé 2018-2019.   PROJET DE POLITIQUE RELATIVE À L'UTILISATION DES NORMES... Lire la suite
1 mars 2019

Brèves du conseil des commissaires - 29 janvier 2019

CALENDRIER SCOLAIRE 2020-2021   Le conseil des commissaires a autorisé le lancement de la consultation du calendrier scolaire 2020-2021.   MISE À JOUR - POLITIQ... Lire la suite
1 février 2019

Brèves du conseil des commissaires - 18 décembre 2018

PLAN DE RÉPARTITION DES ÉLÈVES (PRÉ) 2019-2020   Le conseil des commissaires a adopté le Plan annuel de la répartition des élèves 2019-2020 de la Commission sco... Lire la suite
20 décembre 2018

Brèves du conseil des commissaires - 13 novembre 2018

AUTORISATION D’ENTREPRENDRE LES DÉMARCHES EN VUE DE CONCLURE UN BAIL EN EMPHYTÉOSE AVEC LA VILLE DE SAINT-JÉRÔME POUR UNE PARTIE DU TERRAIN À L’ÉCOLE DE L’ENVOL... Lire la suite
15 novembre 2018

Brèves du conseil des commissaires - 16 octobre 2018

PLAN DE RÉPARTITION DES ÉLÈVES 2019-2020   Le conseil des commissaires a autorisé le lancement de la consultation du plan de répartition des élèves 2019-2020.  ... Lire la suite
18 octobre 2018

Brèves du conseil des commissaires - 18 septembre 2018

RÉNOVATION DU SYSTÈME DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES À L’ÉCOLE À L’ORÉE-DES-BOIS DÉCLARATION DU DEMANDEUR AU MDDELCC  Le conseil des commissaires a autorisé la di... Lire la suite
20 septembre 2018

Brèves du conseil des commissaires - 21 août 2018

ADOPTION DE LA POLITIQUE DE FRAIS DE DÉPLACEMENT, DE REPAS ET DE SÉJOUR Le conseil des commissaires a autorisé l’adoption de la Politique de frais de déplacemen... Lire la suite
23 août 2018

Brèves du conseil des commissaires - 3 juillet 2018

PLAN QUINQUENNAL D’INVESTISSEMENT DES ACTIFS IMMOBILIERS 2018-2022 DU SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES   Le conseil des commissaires a adopté le Plan quinquen... Lire la suite
6 juillet 2018

Brèves du conseil des commissaires - 19 juin 2018

PROGRAMME DE RECONNAISSANCE DES EMPLOYÉS DE LA CSRDN   Félicitations à Mme Alexandra Coutlée et à Mme Lysiane Dallaire, récipiendaires du « Prix reconnaissance ... Lire la suite
22 juin 2018

Brèves du conseil des commissaires - 22 mai 2018

NOMINATION D’UNE DIRECTION AU SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES   Le conseil des commissaires a nommé à titre de direction au Service des ressources financière... Lire la suite
25 mai 2018

Brèves du conseil des commissaires - 24 avril 2018

OBJECTIFS, PRINCIPES ET CRITÈRES DE RÉPARTITION BUDGÉTAIRE 2018-2019   Le conseil des commissaires a adopté les objectifs, principes et critères de répartition ... Lire la suite
27 avril 2018

Brèves du conseil des commissaires - 27 mars 2018

MISE SUR PIED D’UNE OFFRE DE SERVICE POUR DE L'ENSEIGNEMENT ALTERNATIF AU PRIMAIRE DANS LE SECTEUR D’ARGENTEUIL   Le conseil des commissaires a résolu à l’effet... Lire la suite
3 avril 2018
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